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MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : http://www.centre-traumatologie-ouest-parisien.com les informations suivantes :

PROPRIAITAIRES

Directeurs de la publication : Dr. Maxime Coré et Dr. Vincent Sabatier

Conception graphique : Chrystel Bonneau
Hébergement : Wix & Wix.com Inc. 500 Terry A François Blvd  CA 94158 San Francisco

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Wix & Wix.com Inc. 500 Terry A Françocis Blvd  CA 94158 San Francisco

CONDITIONS D'UTILISATION

Le site www.centre-traumatologie-ouest-parisien.com est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes onditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par les Entrepreneurs individuels M. Coré et M. Sabatier.

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Conflits d’intérêt: aucun.

Règles de déontologie selon le Conseil National de l’Ordre des Médecins

LIMITATION DE RESPONSABILITÉS

Les informations contenues sur ce site www.centre-traumatologie-ouest-parisien.com sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

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Les photos et les dessins sont non contractuels.

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LITIGE

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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MARQUE

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